Mentions légales
Identité de l'éditeur et autorisations d'exercice.
Société éditrice
Scène Télévision — SARL au capital de 20 000 €. Siège social : 9 quai François Mitterrand, 44000 Nantes, France. SIRET 794 603 218 00034. RCS Nantes 794 603 218. TVA intracommunautaire FR41 794603218. Gérant : M. Julien Mercier.
Directeur de la publication
M. Julien Mercier, que vous pouvez joindre au 02 40 71 63 25.
Licence d'entrepreneur de spectacles
Notre activité de production s'exerce sous licence n° PLATESV-D-2023-004512, valable pour les catégories 2 (producteur) et 3 (diffuseur) de spectacles vivants.
Droits d'auteur
Les œuvres portées à la scène font l'objet de déclarations et de règlements auprès de la SACEM et de la SACD.
Assurance
Une responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de Hiscox pour couvrir chaque production que nous montons.
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
Loi applicable
Le site relève du droit français ; tout litige sera porté devant les juridictions compétentes de Nantes.